200029734_PLUi_20231221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES 4B SUD CHARENTE"


Informations

Nom du document DU_200029734
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES 4B SUD CHARENTE
Maillage 200029734 PLUI DES 4B SUD CHARENTE
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2024 à 16:33
Publié le 02/02/2024 à 17:17
Mis à jour le 02/02/2024 à 17:17
Statut
Version 2
Nom de l'archive 200029734_PLUi_20231221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3f8c9fc793f6c21cd2826b25ea43bd67
Producteur Communauté de Communes des 4B SUD CHARENTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES 4B SUD CHARENTE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200029734
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.3221427,45.2456004,0.1294399,45.5645728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200029734_procedure_20231221.pdf Procédure
200029734_rapport_20231221.pdf Rapport
200029734_padd_20231221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200029734_reglement_20231221.pdf Règlement écrit
200029734_reglement_graphique_20231221.pdf Règlement graphique
200029734_bilan_concertation_20231221.pdf Bilan concertation
200029734_etudes_impact_20231221.pdf Etudes impact
200029734_pcaet_20231221.pdf Pcaet
200029734_prescription_pct_16_00_20231221.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
200029734_prescription_surf_05_00_20231221.pdf Emplacement réservé
200029734_reseau_20231221.pdf Reseau
200029734_risques_20231221.pdf Risques
200029734_servitudes_liste_20231221.pdf Servitudes liste
200029734_servitudes_plan_20231221.pdf Servitudes plan
200029734_spr_barbezieux_20231221.pdf Spr barbezieux
200029734_orientations_amenagement_20231221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.