83076_PLU_20170410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZAUGUES"


Informations

Nom du document DU_83076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZAUGUES
Maillage 83076 MAZAUGUES
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2021 à 11:10
Publié le 03/07/2021 à 12:00
Mis à jour le 03/07/2021 à 12:00
Statut
Version 1
Nom de l'archive 83076_PLU_20170410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3f91ab25292e52e5601dcb735d39d820
Producteur Mairie de Mazaugues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAZAUGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83076
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/07/2021.
Emprise [5.8172115,43.3144272,5.9623462,43.3727961]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83076_procedure_20170410.pdf Procédure
83076_rapport_1_20150218.pdf Partie 1
83076_rapport_2_20170410.pdf Partie 2
83076_padd_20150218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83076_prescription_surf_05_01_20150218.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
83076_reglement_20170410.pdf Règlement écrit
83076_reglement_graphique_1_20150218.pdf Règlement graphique 1
83076_reglement_graphique_2_20170410.pdf Règlement graphique 2
83076_info_lin_19_01_20150218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83076_info_lin_19_02_20150218.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
83076_info_lin_19_03_20150218.pdf Info lin 19 03
83076_info_lin_19_04_20150218.pdf Info lin 19 04
83076_liste_sup_20150218.pdf Liste sup
83076_plan_sup_20150218.pdf Plan sup
83076_orientations_amenagement_1_20150218.pdf OAP 1
83076_orientations_amenagement_2_20170410.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mazaugues
Téléphone : Aucun
Courriel : l.blanquet@mairie-mazaugues.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : l.blanquet@mairie-mazaugues.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.