39441_PLU_20251209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PREMANON"


Informations

Nom du document DU_39441
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PREMANON
Maillage 39441 PREMANON
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2025 à 11:08
Publié le 16/12/2025 à 17:06
Mis à jour le 16/12/2025 à 17:06
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 39441_PLU_20251209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3f962fb9e94cbad08ef5e28e13958a6c
Producteur Mairie de Premanon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PREMANON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39441
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6469756,46.3081938,6.2072296,46.7895228]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39441_procedure_20251209.pdf Procédure
39441_rapport_1_20251209.pdf Partie 1
39441_rapport_2_20251209.pdf Partie 2
39441_rapport_3_20251209.pdf Partie 3
39441_rapport_4_20251209.pdf Partie 4
39441_padd_20251209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39441_reglement_20251209.pdf Règlement écrit
39441_reglement_graphique_1_20251209.pdf Règlement graphique 1
39441_reglement_graphique_2_20251209.pdf Règlement graphique 2
39441_annexes_corridors_20251209.pdf Annexes corridors
39441_annexes_sanitaires_assainissement_20251209.pdf Annexes sanitaires assainissement
39441_arrete_SUP_gaz_20251209.pdf Arrete SUP gaz
39441_atlas_risques_geol_20251209.pdf Atlas risques geol
39441_captages_20251209.pdf Captages
39441_courrier_MAJ_SUP_20251209.pdf Courrier MAJ SUP
39441_delib_20251209.pdf Delib
39441_liste_annexes_20251209.pdf Liste annexes
39441_plan_sup_20251209.pdf Plan sup
39441_rapport_eau_potable_20251209.pdf Rapport eau potable
39441_recueil_SUP_20251209.pdf Recueil SUP
39441_regles_boisements_20251209.pdf Regles boisements
39441_resume_non_technique_20251209.pdf Resume non technique
39441_risques_plans_20251209.pdf Risques plans
39441_servitudes_radioelectrique_20251209.pdf Servitudes radioelectrique
39441_sup_liaison_hertzienne_20251209.pdf Sup liaison hertzienne
39441_zonage_assainissement_20251209.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Premanon
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@premanon.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@premanon.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.