02141_PLU_20091102

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CAPELLE"



Informations

Nom du document DU_02141
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CAPELLE
Maillage 02141 LA CAPELLE
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2022 à 10:12
Publié le 21/03/2023 à 15:49
Mis à jour le 21/03/2023 à 15:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02141_PLU_20091102
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3f9747d4b8c6003d620b41b2bca1ecdf
Producteur Commune de La Capelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CAPELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02141
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.868858,49.9542652,3.9602915,49.9868077]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02141_procedure_20091102.pdf Procédure
02141_rapport_20091102.pdf Rapport
02141_padd_20091102.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02141_reglement_20091102.pdf Règlement écrit
02141_reglement_graphique_20091102.pdf Règlement graphique
02141_DUP_20091102.pdf DUP
02141_annexes_sanitaires_20091102.pdf Annexes sanitaires
02141_arrete_bruit_20091102.pdf Arrete bruit
02141_arrete_frampin_20091102.pdf Arrete frampin
02141_delib_ZAC_les_andiers_20091102.pdf Delib ZAC les andiers
02141_dossier_amendement_dupont_20091102.pdf Dossier amendement dupont
02141_eau_potable_20091102.pdf Eau potable
02141_etude_eau_potable_20091102.pdf Etude eau potable
02141_perimetre_ZAC_20091102.pdf Perimetre ZAC
02141_qualite_eau_20091102.pdf Qualite eau
02141_station_epuration_20091102.pdf Station epuration
02141_zonage_archeologique_20091102.pdf Zonage archeologique
02141_orientations_amenagement_20091102.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Capelle
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villedelacapelle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villedelacapelle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.