01405_PLU_20241209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERVAS"


Informations

Nom du document DU_01405
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERVAS
Maillage 01405 SERVAS
Source Téléversement
Téléversé le 31/12/2024 à 12:54
Publié le 31/12/2024 à 14:45
Mis à jour le 31/12/2024 à 14:45
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 01405_PLU_20241209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3f97c9dc84be37b59212d0cd93b6602f
Producteur Mairie de Servas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERVAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01405
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1459833,46.1070328,5.2261175,46.1642926]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01405_procedure_20241209.pdf Procédure
01405_rapport_20241209.pdf Rapport
01405_padd_20241209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01405_reglement_20241209.pdf Règlement écrit
01405_reglement_graphique_1_20241209.pdf Règlement graphique 1
01405_reglement_graphique_2_20241209.pdf Règlement graphique 2
01405_liste_sup_20241209.pdf Liste sup
01405_orientations_amenagement_20241209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Servas
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@servas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@servas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.