11077_CC_20150213

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CASTELNAU-D'AUDE"


Informations

Nom du document DU_11077
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CASTELNAU-D'AUDE
Maillage 11077 CASTELNAU-D'AUDE
Source Téléversement
Téléversé le 09/06/2021 à 09:35
Publié le 14/06/2021 à 15:18
Mis à jour le 14/06/2021 à 15:18
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 11077_CC_20150213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3f98d449a98b52b31deca2e3cd7459d4
Producteur Mairie de Casternau-d'aude

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELNAU-D'AUDE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11077
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/06/2021.
Emprise [2.6573291,43.2171213,2.6989709,43.2521931]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11077_procedure_20150213.pdf Procédure
11077_rapport_20150213.pdf Rapport
11077_contraintes_et_servitudes_20150213.pdf Contraintes et servitudes
11077_hierarchisation_voirie_20150213.pdf Hierarchisation voirie
11077_localisation_20150213.pdf Localisation
11077_occupation_du_sol_20150213.pdf Occupation du sol
11077_reseau_AEP_20150213.pdf Reseau AEP
11077_reseaux_electriques_20150213.pdf Reseaux electriques
11077_schema_assainissement_20150213.pdf Schema assainissement
11077_sectorisation_graphique_20150213.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Casternau-d'aude
Téléphone : 0468437564
Courriel : castelnau.aude@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0663498987
Courriel : urbanisme@numerisation-plu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.