24001_PLU_20220922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABJAT-SUR-BANDIAT"


Informations

Nom du document DU_24001
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABJAT-SUR-BANDIAT
Maillage 24001 ABJAT-SUR-BANDIAT
Source Téléversement
Téléversé le 19/04/2023 à 10:55
Publié le 19/04/2023 à 11:41
Mis à jour le 19/04/2023 à 11:41
Statut
Version 3
Nom de l'archive 24001_PLU_20220922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3f99fb7b97943842758baf22c07766b4
Producteur Communauté de Communes Périgord Nontronnais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ABJAT-SUR-BANDIAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24001
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.7199722,45.5466975,0.8106211,45.6191978]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/02/2023
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_24/24070_CC_20150323/24070_CC_20150323.zip OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24001_procedure_20220922.pdf Procédure
24001_rapport_20220922.pdf Rapport
24001_padd_20220922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24001_reglement_20220922.pdf Règlement écrit
24001_reglement_graphique_1_20220922.pdf Règlement graphique 1
24001_reglement_graphique_2_20220922.pdf Règlement graphique 2
24001_reglement_graphique_3_20220922.pdf Règlement graphique 3
24001_liste_annexes_20220922.pdf Liste annexes
24001_liste_sup_20220922.pdf Liste sup
24001_orientations_amenagement_20220922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Périgord Nontronnais
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccpn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccpn.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 24001 ABJAT-SUR-BANDIAT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.