50252_PLU_20220630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUDIMESNIL"


Informations

Nom du document DU_50252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUDIMESNIL
Maillage 50252 HUDIMESNIL
Source Téléversement
Téléversé le 03/08/2022 à 17:34
Publié le 22/08/2022 à 16:54
Mis à jour le 22/08/2022 à 16:54
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 50252_PLU_20220630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3fa008a4f8fc67eda6069323190b116d
Producteur Mairie de Hudimesnil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HUDIMESNIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50252
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/08/2022.
Emprise [-1.5037048,48.8490815,-1.4265274,48.8926213]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers la définition du standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50252_rapport_20220630.pdf Rapport
50252_padd_20220630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50252_reglement_20220630.pdf Règlement écrit
50252_annexes_20220630.pdf Annexes
50252_orientations_amenagement_1_20220630.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Hudimesnil
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@granville-terre-mer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@granville-terre-mer.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50252 HUDIMESNIL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.