77032_PLU_20260309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BETON-BAZOCHES"



Informations

Nom du document DU_77032
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BETON-BAZOCHES
Maillage 77032 BETON-BAZOCHES
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2026 à 09:14
Publié le 24/07/2026 à 14:04
Mis à jour le 24/07/2026 à 14:04
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 77032_PLU_20260309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3fa77a88bf3d94d031e18fde2f7250e0
Producteur Commune de Beton-Bazoches
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BETON-BAZOCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77032
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Révision générale du plan local d'urbanisme antérieur identifié 77032_PLU_20140915, approuvé le 15 septembre 2014. Le présent document a été approuvé le 9 mars 2026 et numérisé conformément au standard CNIG PLU v2017d. Zonage complété par différence géométrique entre la limite communale fournie et les zones U, AU et N. Référentiel de saisie déclaré : PCI, millésime 2021-10-06. Les géométries ont été contrôlées, normalisées sur une grille millimétrique et les objets sans géométrie ainsi que les bâtiments agricoles d'habillage ont été supprimés.
Emprise [3.2162526,48.6789285,3.2814714,48.7329249]
Informations spatiales Echelle: 1 / 6000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2026
Localisateurs de ressources
Plan Local d'Urbanisme de Beton-Bazoches https://www.beton-bazoches.fr/vie-locale/urbanisme-et-amenagement/ (WWW:LINK-1.0-http--link)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77032_procedure_20260309.pdf Délibération d'approbation et formalités de publicité
77032_rapport_20260309.pdf Rapport de présentation
77032_padd_20260309.pdf Projet d'aménagement et de développement durables
77032_reglement_20260309.pdf Règlement écrit
77032_reglement_graphique_1_20260309.pdf Règlement graphique - espaces bâtis principaux - échelle 1/2 000
77032_reglement_graphique_2_20260309.pdf Règlement graphique - ban communal - échelle 1/6 000
77032_alimentation_captage_20260309.pdf Bassin d'alimentation de captage et aires de protection
77032_cartes_bruit_strategiques_20260309.pdf Cartes de bruit stratégiques - arrêté préfectoral 2023
77032_classement_infrastructures_sonores_carte_20260309.pdf Classement acoustique des infrastructures - cartographie
77032_classement_infrastructures_sonores_texte_20260309.pdf Classement acoustique des infrastructures - arrêté préfectoral
77032_especes_a_proscrire_20260309.pdf Liste des espèces invasives à proscrire
77032_especes_locales_recommandees_20260309.pdf Liste des espèces locales recommandées
77032_liste_emplacements_reserves_20260309.pdf Liste des emplacements réservés
77032_liste_servitudes_20260309.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
77032_plan_aep_20260309.pdf Plan d'alimentation en eau potable
77032_plan_circulation_agricole_20260309.pdf Plan de circulation agricole
77032_plan_eaux_usees_20260309.pdf Plan des eaux usées
77032_plan_infrastructures_20260309.pdf Plan des infrastructures de transport
77032_plan_servitudes_20260309.pdf Plans des servitudes d'utilité publique
77032_orientations_amenagement_20260309.pdf Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Beton-Bazoches
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-beton-bazoches3@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Beton-Bazoches
Téléphone : 01 60 58 50 00
Courriel : mairie-de-beton-bazoches3@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.