30193_PLU_20250925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARIGNARGUES"


Informations

Nom du document DU_30193
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARIGNARGUES
Maillage 30193 PARIGNARGUES
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2025 à 12:04
Publié le 03/10/2025 à 13:50
Mis à jour le 03/10/2025 à 13:50
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 30193_PLU_20250925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3fb19cc6b74b5edc737010667400b3c3
Producteur Mairie de Parignargues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARIGNARGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30193
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1864538,43.84896,4.2395212,43.8872107]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30193_20182012_procedure_E_20250925.pdf Procedure
30193_20210928_Procedure_MS2_20250925.pdf 20210928 Procedure MS2
30193_20250925_avis_eval_env_MS3_20250925.pdf Avis de la commission d’évaluation environnementale
30193_procedure_20250925.pdf Procédure
30193_rapport_20250925.pdf Rapport
30193_PADD_20250925.pdf PADD
30193_reglement_20250925.pdf Règlement écrit
30193_reglement_graphique_1_20250925.pdf Règlement graphique 1
30193_reglement_graphique_2_20250925.pdf Règlement graphique 2
30193_annexes_20250925.pdf Annexes
30193_annexes_sanitaires_20250925.pdf Annexes sanitaires
30193_liste_sup_20250925.pdf Liste sup
30193_plan_sup_20250925.pdf Plan sup
30193_OAP_20250925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Parignargues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.parignargues@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.parignargues@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.