63126_PLU_20191024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CREST"


Informations

Nom du document DU_63126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CREST
Maillage 63126 LE CREST
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2021 à 16:01
Publié le 11/01/2021 à 08:47
Mis à jour le 11/01/2021 à 08:47
Statut
Version 5
Nom de l'archive 63126_PLU_20191024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3fba3a7d7b2d3179d7ba273b10cd5373
Producteur MOND'ARVERNE COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CREST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/01/2021.
Emprise [3.110898,45.6752917,3.1603876,45.7011666]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63126_procedure_20191024.pdf Procédure
63126_rapport_20191024.pdf Rapport
63126_padd_20191024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63126_prescription_surf_02_20191024.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
63126_prescription_surf_05_20191024.pdf Emplacement réservé
63126_reglement_20191024.pdf Règlement écrit
63126_reglement_graphique_20191024.pdf Règlement graphique
63126_annexes_sanitaires_20191024.pdf Annexes sanitaires
63126_info_surf_04_20191024.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63126_info_surf_14_20191024.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63126_info_surf_argile_20191024.pdf Info surf argile
63126_info_surf_mvt_terrain_20191024.pdf Info surf mvt terrain
63126_liste_sup_20191024.pdf Liste sup
63126_plan_reseau_aep_eu_20191024.pdf Plan reseau aep eu
63126_plan_sup_20191024.pdf Plan sup
63126_orientations_amenagement_1_20191024.pdf OAP 1
63126_orientations_amenagement_2_20191024.pdf OAP 2
63126_orientations_amenagement_3_20191024.pdf OAP 3
63126_orientations_amenagement_4_20191024.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : c.plancoulaine@mond-arverne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.plancoulaine@mond-arverne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.