241200187_PLUi_20210928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) RODEZ AGGLOMERATION"


Informations

Nom du document DU_241200187
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) RODEZ AGGLOMERATION
Maillage 241200187 PLUI RODEZ AGGLOMERATION
Source Téléversement
Téléversé le 19/07/2022 à 09:42
Publié le 21/07/2022 à 09:19
Mis à jour le 16/12/2022 à 09:20
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 15
Nom de l'archive 241200187_PLUi_20210928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3fbe11269678843e75049ba3bb9f280f
Producteur Agglomération - Rodez
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI RODEZ AGGLOMERATION. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 241200187
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/07/2022.
Emprise [2.4088595,44.2732477,2.6804881,44.4554579]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/01/2022
Date de publication :
Date de révision : 21/07/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglomération - Rodez
Téléphone : 05 65 73 83 00
Courriel : rodezagglomeration@rodezagglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agglomération - Rodez
Téléphone : 05 65 73 83 00
Courriel : rodezagglomeration@rodezagglo.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.