80171_PLU_20120524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAOURS"


Informations

Nom du document DU_80171
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAOURS
Maillage 80171 CAOURS
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2023 à 15:51
Publié le 05/04/2023 à 09:02
Mis à jour le 05/04/2023 à 09:02
Statut
Version 3
Nom de l'archive 80171_PLU_20120524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3fe40d490be79ecb41591b16a09f1f91
Producteur Communauté d'agglomération de la Baie de Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAOURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80171
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8579778,50.1116968,1.9044989,50.1495887]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80171_procedure_20100824.pdf Procédure
80171_procedure_20120524.pdf Procédure
80171_rapport_20100824.pdf Rapport
80171_padd_20100824.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80171_prescription_surf_05_00_1_20100824.pdf Emplacement réservé (1)
80171_prescription_surf_05_00_1_20120524.pdf Emplacement réservé (1)
80171_reglement_20100824.pdf Règlement écrit
80171_reglement_graphique_1_20100824.pdf Règlement graphique 1
80171_reglement_graphique_20120524.pdf Règlement graphique
80171_reglement_graphique_2_20100824.pdf Règlement graphique 2
80171_annexe_sanitaire_20100824.pdf Annexe sanitaire
80171_liste_sup_20100824.pdf Liste sup
80171_plan_sup_20100824.pdf Plan sup
80171_orientations_amenagement_20100824.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80171 CAOURS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.