53011_CC_20241202

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ASTILLE"


Informations

Nom du document DU_53011
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ASTILLE
Maillage 53011 ASTILLE
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2024 à 09:46
Publié le 11/12/2024 à 15:56
Mis à jour le 11/12/2024 à 15:56
Statut
Version 4
Nom de l'archive 53011_CC_20241202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4002da108bb7ae50e6bb2c8a07e4eb70
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASTILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 53011
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.904243,47.9303267,-0.7943131,47.9881934]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
53011_procedure_20241202.pdf Procédure
53011_rapport_20241202.pdf Rapport
53011_info_lin_00_00_20241202.pdf Info lin 00 00
53011_info_pct_00_00_20241202.pdf Info pct 00 00
53011_info_surf_00_00_1_20241202.pdf Info surf 00 00 1
53011_info_surf_00_00_2_20241202.pdf Info surf 00 00 2
53011_info_surf_14_00_20241202.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
53011_info_surf_16_00_20241202.pdf Site archéologique
53011_liste_annexes_20241202.pdf Liste annexes
53011_plan_sup_20241202.pdf Plan sup
53011_sectorisation_graphique_20241202.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.