27382_PLU_20160201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MANDEVILLE"



Informations

Nom du document DU_27382
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MANDEVILLE
Maillage 27382 MANDEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2022 à 16:24
Publié le 21/07/2022 à 16:44
Mis à jour le 21/07/2022 à 16:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27382_PLU_20160201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-40098a3de390ae0ad7c8cad0a5fb7213
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANDEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27382
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/07/2022.
Emprise [1.0016135,49.2005056,1.0244527,49.2286861]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27382_rapport_20160201.pdf Rapport
27382_padd_20160201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27382_reglement_20160201.pdf Règlement écrit
27382_Notice_reseaux_20160201.pdf Notice reseaux
27382_Plan_d_ensemble_reseaux_d_eau_20160201.pdf Plan d ensemble reseaux d eau
27382_Plan_reseaux_d_eau_zoom_20160201.pdf Plan reseaux d eau zoom
27382_info_surf_04_1_20160201.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
27382_plan_servitudes_20160201.pdf Plan servitudes
27382_reglement_graphique_20160201.pdf Règlement graphique
27382_orientations_amenagement_1_20160201.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27382 MANDEVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.