17273_PLU_20150413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERIGNAC"


Informations

Nom du document DU_17273
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERIGNAC
Maillage 17273 PERIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2024 à 12:28
Publié le 12/03/2024 à 19:02
Mis à jour le 12/03/2024 à 19:02
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17273_PLU_20150413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-400c12dc894caec05060c04c5e1278dd
Producteur Syndicat Informatique de Charente-Maritime (SI17)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17273
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-0.5124874,45.6059914,-0.4089996,45.6665306]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17273_procedure_20150413.pdf Procédure
17273_rapport_20150413.pdf Rapport
17273_padd_20150413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17273_prescription_surf_05_20150413.pdf Emplacement réservé
17273_reglement_20150413.pdf Règlement écrit
17273_reglement_graphique_20150413.pdf Règlement graphique
17273_info_surf_04_20150413.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17273_info_surf_06_20150413.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
17273_info_surf_99_20150413.pdf Autre
17273_plan_sup_20150413.pdf Plan sup
17273_orientations_amenagement_20150413.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.