01213_PLU_20240607

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEYMENT"


Informations

Nom du document DU_01213
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEYMENT
Maillage 01213 LEYMENT
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2024 à 08:44
Publié le 09/07/2024 à 16:09
Mis à jour le 09/07/2024 à 16:09
Statut
Version 3
Nom de l'archive 01213_PLU_20240607
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-40520ff917d6a0cd10cca148695a3203
Producteur Mairie de Leyment

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEYMENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01213
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.2619894,45.9055637,5.3233379,45.9514975]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01213_procedure_20240607.pdf Procédure
01213_rapport_20240607.pdf Rapport
01213_padd_20240607.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01213_prescription_surf_05_01_20240607.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
01213_reglement_20240607.pdf Règlement écrit
01213_reglement_graphique_20240607.pdf Règlement graphique
01213_arrete_bruit_20240607.pdf Arrete bruit
01213_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20240607.pdf Arrete canalisations matieres dangereuses
01213_liste_sup_20240607.pdf Liste sup
01213_rapport_annexes_sanitaires_20240607.pdf Rapport annexes sanitaires
01213_orientations_amenagement_20240607.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.