63004_PLU_20230609

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ANCIZES-COMPS"


Informations

Nom du document DU_63004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ANCIZES-COMPS
Maillage 63004 LES ANCIZES-COMPS
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2023 à 15:49
Publié le 06/07/2023 à 16:11
Mis à jour le 06/07/2023 à 16:11
Statut
Version 5
Nom de l'archive 63004_PLU_20230609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4053ab26f9f9ae00f560c3d4abe5e8cb
Producteur Mairie de LES ANCIZES-COMPS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ANCIZES-COMPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63004
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7687506,45.9026701,2.8503242,45.9729918]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63004_procedure_20230609.pdf Procédure
63004_rapport_1_20230609.pdf Partie 1
63004_padd_20230609.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63004_prescription_surf_05_00_20230609.pdf Emplacement réservé
63004_reglement_20230609.pdf Règlement écrit
63004_reglement_graphique_20230609.pdf Règlement graphique
63004_info_surf_04_00_20230609.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63004_info_surf_19_01_1_20230609.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
63004_info_surf_19_01_2_20230609.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
63004_info_surf_19_01_3_20230609.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
63004_info_surf_19_01_4_20230609.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
63004_liste_sup_20230609.pdf Liste sup
63004_plan_sup_20230609.pdf Plan sup
63004_orientations_amenagement_1_20230609.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LES ANCIZES-COMPS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ancizes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ancizes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.