19123_PLU_20260226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALEMORT"


Informations

Nom du document DU_19123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALEMORT
Maillage 19123 MALEMORT
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2026 à 13:41
Publié le 16/03/2026 à 17:24
Mis à jour le 16/03/2026 à 17:24
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 19123_PLU_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-405795c37a9c2aa73452537ccaffa8b1
Producteur DEJANTE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALEMORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19123
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [1.5497591,45.1545798,1.6245693,45.1959153]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
19123_procedure_20260226.pdf Procédure
19123_rapport_1_20220707.pdf Partie 1
19123_rapport_2_20240404.pdf Partie 2
19123_rapport_3_20260226.pdf Partie 3
19123_padd_20220707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19123_reglement_20260226.pdf Règlement écrit
19123_reglement_graphique_1_20260226.pdf Règlement graphique 1
19123_reglement_graphique_2_20220707.pdf Règlement graphique 2
19123_info_lin_19_01_20220707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
19123_info_lin_99_00_20220707.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
19123_info_surf_04_20220707.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19123_info_surf_08_00_20220707.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
19123_info_surf_14_00_20220707.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
19123_info_surf_19_01_1_20220707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
19123_info_surf_99_00_20220707.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
19123_liste_sup_20220707.pdf Liste sup
19123_plan_sup_20220707.pdf Plan sup
19123_orientations_amenagement_20220707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DEJANTE
Téléphone : Aucun
Courriel : vmaniere@dejante-infra.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ville de Malemort
Téléphone : Aucun
Courriel : pcremoux@malemort.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 19123 MALEMORT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.