54320_PLU_20101209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOISY"


Informations

Nom du document DU_54320
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOISY
Maillage 54320 LOISY
Source Téléversement
Téléversé le 29/04/2024 à 16:35
Publié le 22/05/2024 à 10:44
Mis à jour le 22/05/2024 à 10:44
Statut
Version 2
Nom de l'archive 54320_PLU_20101209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-405e3ca2d8a7710a1df1cee67b94ecd2
Producteur Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOISY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54320
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.0769218,48.853089,6.1230954,48.8877338]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54320_procedure_20101209.pdf Procédure
54320_rapport_20101209.pdf Rapport
54320_padd_20101209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54320_reglement_20101209.pdf Règlement écrit
54320_Annexe_ER_20101209.pdf Annexe ER
54320_Annexe_archeo_preventive_20101209.pdf Annexe archeo preventive
54320_Annexe_argiles_20101209.pdf Annexe argiles
54320_Annexe_captage_eau_20101209.pdf Annexe captage eau
54320_Annexe_glissmt_terrains_20101209.pdf Annexe glissmt terrains
54320_Annexe_paysage_remarquable_20101209.pdf Annexe paysage remarquable
54320_Annexe_risques_inondations_20101209.pdf Annexe risques inondations
54320_Annexes_20101209.pdf Annexes
54320_liste_sup_20101209.pdf Liste sup
54320_plan_sup_20101209.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.