200043321_PLUi_20241211
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE MORMAL"
Informations
Nom du document | DU_200043321 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE MORMAL |
Maillage | 200043321 PLUI DU PAYS DE MORMAL |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 16/01/2025 à 12:22 |
Publié le | 16/01/2025 à 14:01 |
Dépublié le | 13/06/2025 à 09:27 |
Mis à jour le | 13/06/2025 à 09:27 |
Statut | |
Version | 26 |
Nom de l'archive | 200043321_PLUi_20241211 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-405e63225264b56b286862870b4aef18 |
Producteur | CC du Pays de Mormal |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DE MORMAL. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [3.5333236,50.0664218,3.9281479,50.3553438] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 16/01/2025 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Aucune pièce écrite.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
CC du Pays de Mormal
Téléphone : Aucun Courriel : contact@cc-paysdemormal.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : contact@cc-paysdemormal.fr |
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.