34143_PLU_20250619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUPIAN"


Informations

Nom du document DU_34143
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUPIAN
Maillage 34143 LOUPIAN
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2025 à 16:48
Publié le 11/08/2025 à 08:32
Mis à jour le 11/08/2025 à 08:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 34143_PLU_20250619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-405fdf0edda53c9ec4a78ff6b1f7c91b
Producteur Mairie de Loupian

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUPIAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34143
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5938183,43.4149377,3.6619378,43.486945]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34143_procedure_20250619.pdf Procédure
34143_rapport_1_20250619.pdf I-1 Rapport de présentation diagnostic du territoire
34143_rapport_2_20250619.pdf I-2 Modification n°1 - notice explicative
34143_rapport_3_20250619.pdf I-3 Modification simplifiée n°1 - notice explicative
34143_padd_20250619.pdf II- projet d'aménagement et de développement durables (padd)
34143_prescription_surf_05_20250619.pdf IV-2 liste des emplacements réservés
34143_reglement_20250619.pdf IV-1 Règlement
34143_reglement_graphique_20250619.pdf V-1 Plan général
34143_AVAP_RP_20250619.pdf Site patrimonial remarquable - AVAP - RAPPORT DE PRESENTATION
34143_AVAP_cahierdeplans_20250619.pdf Site patrimonial remarquable - AVAP - CAHIER DE PLANS
34143_AVAP_diagnostic_20250619.pdf Site patrimonial remarquable - AVAP - DIAGNOSTIC
34143_AVAP_panneau_20250619.pdf Site patrimonial remarquable - AVAP - Panneau zone conchylicole
34143_AVAP_perimetre_20250619.pdf Site patrimonial remarquable - AVAP - PLAN REGLEMENTAIRE
34143_AVAP_reglement_20250619.pdf AVAP reglement
34143_SUP_AC1_Arrete_prefectoral_PDA_Loupian_20250619.pdf SUP AC1 Arrete prefectoral PDA Loupian
34143_SUP_PM1_20250619.pdf VI-1 SUP - PPRI - Plan de prévention des risques d'inondation
34143_info_lin_19_20250619.pdf VI-2 Annexes sanitaires
34143_info_surf_04_20250619.pdf VI-5 Droit de préemption urbain
34143_info_surf_14_20250619.pdf VI-3 Bruit des infrastructures de transport terrestre
34143_info_surf_17_20250619.pdf VI-4 Risque d'exposition au plomb
34143_info_surf_32_20250619.pdf VI-6 Taxe d'aménagement
34143_info_surf_99_OLD_20250619.pdf VI-7 Obligations légales de débroussaillement
34143_liste_SUP_20250619.pdf VI-1 SUP - Servitudes d'utilité publique - Liste et fiches
34143_plan_SUP_20250619.pdf VI-1 SUP - Servitudes d'utilité publique - Plan
34143_oap_20250619.pdf III- Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Loupian
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@loupian.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@loupian.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34143 LOUPIAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de LOUPIAN a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 19 juin 2025.

      34143_PLU_MAJ1_20250619  
34143_20250619_arrete_MAJ1_20250619.pdf