85268_PLU_20130426

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REVEREND"


Informations

Nom du document DU_85268
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REVEREND
Maillage 85268 SAINT-REVEREND
Source Inconnue
Téléversé le 28/09/2018 à 12:08
Publié le 27/11/2018 à 14:26
Mis à jour le 20/11/2020 à 09:24
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 85268_PLU_20130426
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-407aae0d32758e418842aad7025c32fd
Producteur Mairie
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.