62137_CC_20130705
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BLANGERVAL-BLANGERMONT"
Informations
Nom du document | DU_62137 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de BLANGERVAL-BLANGERMONT |
Maillage | 62137 BLANGERVAL-BLANGERMONT |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 26/12/2019 à 12:20 |
Publié le | 27/12/2019 à 18:49 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 62137_CC_20130705 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-407df74e94214d1b627e08600a714823 |
Producteur | COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLANGERVAL-BLANGERMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [2.2006945000000067,50.31391709906259,2.239171199999994,50.33739671008327] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS
Téléphone : Aucun Courriel : r-urbanisme@ternoiscom.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : r-urbanisme@ternoiscom.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62137 BLANGERVAL-BLANGERMONT depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.