46177_PLU_20161024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUBRESSAC"



Informations

Nom du document DU_46177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUBRESSAC
Maillage 46177 LOUBRESSAC
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2021 à 08:57
Publié le 11/03/2021 à 08:53
Mis à jour le 11/03/2021 à 08:53
Statut
Version 2
Nom de l'archive 46177_PLU_20161024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-408394bd0611b909cba1fadcdb097c5f
Producteur CC Causses et Vallée de la Dordogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUBRESSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/03/2021.
Emprise [1.7512449,44.8335543,1.8253715,44.8941037]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46177_procedure_20161024.pdf Procédure
46177_rapport_20161024.pdf Rapport
46177_padd_20161024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46177_reglement_20161024.pdf Règlement écrit
46177_reglement_graphique_20161024.pdf Règlement graphique
46177_info_surf_2_20161024.pdf Zone d'aménagement concerté
46177_info_surf_7_20161024.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie
46177_prescription_pct_16_20161024.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
46177_prescription_pct_7_20161024.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
46177_prescription_surf_15_20161024.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
46177_prescription_surf_1_20161024.pdf Espace boisé classé
46177_prescription_surf_25_20161024.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
46177_orientations_amenagement_20161024.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Causses et Vallée de la Dordogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cauvaldor.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cauvaldor.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.