254902034_SCOT_20251208

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU POLE METROPOLITAIN LOIRE ANGERS"


Informations

Nom du document scot_254902034
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU POLE METROPOLITAIN LOIRE ANGERS
Maillage scot_254902034 SCOT DU POLE METROPOLITAIN LOIRE ANGERS
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2026 à 13:52
Publié le 16/02/2026 à 16:54
Mis à jour le 17/02/2026 à 01:00
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 254902034_SCOT_20251208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-40904e2cedcb574d55540d9f3f38c7a2
Producteur Pôle métropolitain Loire Angers
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU POLE METROPOLITAIN LOIRE ANGERS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 254902034
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [-0.925359,47.1973258,-0.173562,47.7809366]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
254902034_20180129_delib_prescription_E_20251208.pdf Délibération de prescription
254902034_20240219_delib_debat_pas_E_20251208.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
254902034_20241104_delib_arret_E_20251208.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
254902034_20251208_delib_approbation_E_20251208.pdf Délibération d’approbation
254902034_procedure_20251208.pdf Procédure
254902034_daac_20251208.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
254902034_doo_20251208.pdf Document d'orientation et d'objectifs
254902034_pas_20251208.pdf Projet d'aménagement stratégique
254902034_consommation_espace_20251208.pdf Analyse de la consommation d'espace
254902034_diagnostic_20251208.pdf Diagnostic
254902034_etat_initial_environnement_20251208.pdf Etat initial environnement
254902034_evaluation_environnementale_20251208.pdf Evaluation environnementale
254902034_glossaires_20251208.pdf Glossaires
254902034_justification_choix_20251208.pdf Justification des choix
254902034_resume_non_technique_20251208.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pôle métropolitain Loire Angers
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pmla.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Pôle métropolitain Loire Angers
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pmla.fr

Procédures en cours

Le SCOT DU POLE METROPOLITAIN LOIRE ANGERS a approuvé une procédure d'élaboration le 8 décembre 2025.

      254902034_SCoT_E_20251208  
254902034_20251208_delib_approbation_E_20251208.pdf