248500530_PLUi_20251022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DES ACHARDS"


Informations

Nom du document DU_248500530
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DES ACHARDS
Maillage 248500530 PLUI DU PAYS DES ACHARDS
Source Téléversement
Téléversé le 14/11/2025 à 10:37
Publié le 14/11/2025 à 10:57
Mis à jour le 22/12/2025 à 10:08
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 17
Nom de l'archive 248500530_PLUi_20251022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-40971bbfec4c97551d2382bcb079b122
Producteur CC Pays des Achards
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DES ACHARDS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 248500530
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.7780779,46.5364144,-1.4716288,46.718011]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/02/2020
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Pays des Achards
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-paysdesachards.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC Pays des Achards
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-paysdesachards.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.