34172_PLU_20230817

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPELLIER"


Informations

Nom du document DU_34172
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPELLIER
Maillage 34172 MONTPELLIER
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2025 à 13:32
Publié le 26/03/2025 à 17:32
Mis à jour le 26/03/2025 à 17:32
Statut
Version 32
Nom de l'archive 34172_PLU_20230817
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-409f8b79c0e48382098d5c61d1ab2563
Producteur Mairie - Montpellier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTPELLIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34172
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8027053,43.5579895,3.9445529,43.7201073]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34172_procedure_20230817.pdf Procédure
34172_rapport_20230817.pdf Rapport
34172_PADD_20230817.pdf PADD
34172_prescription_lin_05_00_20230817.pdf Emplacement réservé
34172_prescription_surf_02_00_1_20230817.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
34172_prescription_surf_02_00_2_20230817.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
34172_prescription_surf_04_00_20230817.pdf Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement
34172_prescription_surf_05_00_20230817.pdf Emplacement réservé
34172_prescription_surf_05_01_20230817.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
34172_prescription_surf_05_02_20230817.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
34172_prescription_surf_05_03_20230817.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
34172_prescription_surf_15_01_20230817.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
34172_prescription_surf_17_00_20230817.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
34172_prescription_surf_39_00_20230817.pdf Hauteur
34172_reglement_20230817.pdf Règlement écrit
34172_reglement_graphique_20230817.pdf Règlement graphique
34172_annexes_20230817.pdf Annexes
34172_info_lin_19_01_20230817.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34172_info_lin_99_00_7_20230817.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
34172_info_pct_19_01_20230817.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34172_info_surf_02_00_20230817.pdf Zone d'aménagement concerté
34172_info_surf_12_00_20230817.pdf Périmètre de sursis à statuer
34172_info_surf_13_00_20230817.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
34172_info_surf_14_00_20230817.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34172_info_surf_20_00_20230817.pdf Règlement local de publicité
34172_info_surf_27_00_20230817.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
34172_info_surf_30_00_20230817.pdf Périmètre projet urbain partenarial
34172_info_surf_33_00_20230817.pdf Droit de préemption commercial,
34172_info_surf_99_00_1_20230817.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34172_info_surf_99_00_2_20230817.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34172_info_surf_99_00_3_20230817.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
34172_info_surf_99_00_4_20230817.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
34172_info_surf_99_00_5_20230817.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
34172_info_surf_99_00_6_20230817.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
34172_liste_sup_20230817.pdf Liste sup
34172_plan_sup_20230817.pdf Plan sup
34172_prescription_lin_05_01_20230817.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
34172_prescription_surf_05_01_20230817.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
34172_prescription_surf_05_02_20230817.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
34172_prescription_surf_05_03_20230817.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
34172_orientations_amenagement_18_00_20230817.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Montpellier
Téléphone : 04 67 34 70 00
Courriel : mairie@ville-montpellier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 67 34 70 00
Courriel : mairie@ville-montpellier.fr


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Procédures en cours

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