08153_CC_20110307

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ESCOMBRES-ET-LE-CHESNOIS"


Informations

Nom du document DU_08153
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ESCOMBRES-ET-LE-CHESNOIS
Maillage 08153 ESCOMBRES-ET-LE-CHESNOIS
Source Inconnue
Téléversé le 28/08/2017 à 13:40
Publié le 28/08/2017 à 13:55
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 08153_CC_20110307
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-40ac35ff9db15e0fd3ea72c1bcf29c10
Producteur CC des Portes du Luxembourg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESCOMBRES-ET-LE-CHESNOIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.1061591814486444,49.680295579584985,5.14791931821153,49.717453265784094]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/08/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08153_plangraphique_20110307.pdf Plangraphique
08153_plansup_1_20110307.pdf Plansup 1
08153_plansup_2_20110307.pdf Plansup 2
08153_rapport_20110307.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC des Portes du Luxembourg
Téléphone : 0324279098
Courriel : contact@portesduluxembourg.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0324279098
Courriel : contact@portesduluxembourg.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.