200030385_PLUi_20241008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE BLOIS AGGLOPOLYS"


Informations

Nom du document DU_200030385
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE BLOIS AGGLOPOLYS
Maillage 200030385 PLUI DE BLOIS AGGLOPOLYS
Source Téléversement
Téléversé le 26/11/2024 à 16:49
Publié le 27/11/2024 à 09:50
Dépublié le 17/07/2025 à 11:11
Mis à jour le 17/07/2025 à 11:11
Statut Téléchargeable
Version 6
Nom de l'archive 200030385_PLUi_20241008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-40c65f24e5bcc1ee8bf25fd6d10f47f8
Producteur Agglopolys

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE BLOIS AGGLOPOLYS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200030385
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.8303027,41.2424551,1.5291964,47.7463761]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/11/2022
Date de publication : 13/01/2023
Date de révision : 27/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglopolys
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglopolys.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglopolys.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DE BLOIS AGGLOPOLYS a démarré une procédure de mise en compatibilité n°1 le 30 juin 2025.

      200030385_PLUi_MEC1_00000000  
200030385_20250630_ARRETE d’engagement d’une mise en compatibilité1_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DE BLOIS AGGLOPOLYS a démarré une procédure de modification n°1 le 12 juin 2025.

      200030385_PLUi_M1_00000000  
200030385_20250612_arrete_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf
200030385_20250701_Délibération justifiant l’ouverture à l’urbanisation d’une zone 2AU1_00000000.pdf