40015_PLU_20120320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ARX"


Informations

Nom du document DU_40015
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ARX
Maillage 40015 ARX
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2022 à 09:30
Publié le 08/07/2022 à 13:28
Mis à jour le 08/07/2022 à 13:28
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40015_PLU_20120320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-40f781e9241fef2c4f82878100337a5a
Producteur Commune d'ARX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40015
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/07/2022.
Emprise [0.0317759,44.0865763,0.1366135,44.1306097]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40015_procedure_20120320.pdf Procédure
40015_rapport_20120320.pdf Rapport
40015_padd_20120320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40015_reglement_20120320.pdf Règlement écrit
40015_reglement_graphique_20120320.pdf Règlement graphique
40015_aep_note_technique_20120320.pdf Aep note technique
40015_aep_plan_20120320.pdf Aep plan
40015_ppfti_20120320.pdf Ppfti
40015_rapport_sda_20120320.pdf Rapport sda
40015_sup_plan_20120320.pdf Sup plan
40015_sup_recueil_20120320.pdf Sup recueil
40015_orientations_20120320.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'ARX
Téléphone : Aucun
Courriel : arx.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : arx.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.