88357_PLU_20260312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUSSAY"


Informations

Nom du document DU_88357
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUSSAY
Maillage 88357 POUSSAY
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2026 à 14:12
Publié le 17/04/2026 à 15:10
Mis à jour le 17/04/2026 à 15:10
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 88357_PLU_20260312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4121cfa2fad56709b4eecb059482da37
Producteur Commune de Poussay
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUSSAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88357
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [6.0985598,48.2993368,6.1404569,48.3481478]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88357_procedure_20260312.pdf Procédure
88357_rapport_1_20260312.pdf Partie 1
88357_padd_20260312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88357_reglement_20260312.pdf Règlement écrit
88357_reglement_graphique_1_20260312.pdf Règlement graphique 1
88357_reglement_graphique_2_20260312.pdf Règlement graphique 2
88357_reglement_graphique_3_20260312.pdf Règlement graphique 3
88357_info_lin_19_01_AEP_20260312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (AEP)
88357_info_lin_19_01_ResAssainissement_20260312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ResAssainissement)
88357_info_surf_04_20260312.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88357_info_surf_99_00_Aerodrome_20260312.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (Aerodrome)
88357_info_surf_99_00_Argiles_20260312.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (Argiles)
88357_info_surf_99_00_NATRAN_20260312.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (NATRAN)
88357_info_surf_99_00_TRAPIL_20260312.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (TRAPIL)
88357_info_surf_99_00_ZAD_20260312.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (ZAD)
88357_liste_sup_20260312.pdf Liste sup
88357_plan_sup_20260312.pdf Plan sup
88357_oap_20260312.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Poussay
Téléphone : Aucun
Courriel : service.technique@poussay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Poussay
Téléphone : Aucun
Courriel : service.technique@poussay.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88357 POUSSAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de POUSSAY a démarré une procédure de modification n°1 le 4 mai 2026.

      88357_PLU_M1_00000000  
88357_20260504_Arrêté préfectoral portant création d'une ZAD1_00000000.pdf