02221_PLU_20200225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUPRU"



Informations

Nom du document DU_02221
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUPRU
Maillage 02221 COUPRU
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2020 à 10:57
Publié le 22/12/2020 à 20:43
Mis à jour le 22/12/2020 à 20:43
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02221_PLU_20200225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4148a70f5755204bb8d6f17cff4e7b9c
Producteur Mairie de Coupru

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUPRU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/12/2020.
Emprise [3.2435769,49.0170629,3.3057044,49.0433876]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02221_procedure_20200225.pdf Procédure
02221_rapport_20200225.pdf Rapport
02221_padd_20200225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02221_reglement_20200225.pdf Règlement écrit
02221_reglement_graphique_1_20200225.pdf Règlement graphique 1
02221_reglement_graphique_2_20200225.pdf Règlement graphique 2
02221_liste_sup_20200225.pdf Liste sup
02221_plan_elevage_20200225.pdf Plan elevage
02221_plan_ppri_20200225.pdf Plan ppri
02221_plan_sup_20200225.pdf Plan sup
02221_schema_pluvial_20200225.pdf Schema pluvial
02221_schema_pluvial_plan_20200225.pdf Schema pluvial plan
02221_orientations_amenagement_20200225.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Coupru
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.coupru@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.coupru@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.