87152_PLU_20120523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JOUVENT"


Informations

Nom du document DU_87152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JOUVENT
Maillage 87152 SAINT-JOUVENT
Source Téléversement
Téléversé le 09/06/2023 à 11:08
Publié le 09/06/2023 à 11:25
Mis à jour le 09/06/2023 à 11:25
Statut
Version 9
Nom de l'archive 87152_PLU_20120523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4149cf924b9ea154843c02511682fcdd
Producteur Mairie place de l hotel de ville 87510 SAINT JOUVENT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JOUVENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87152
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1663387,45.9258081,1.2506717,45.9852432]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87152_procedure_20120523.pdf Procédure
87152_rapport_20120523.pdf Rapport
87152_padd_20120523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87152_prescription_surf_99_20120523.pdf Autre
87152_reglement_20120523.pdf Règlement écrit
87152_info_lin_19_20120523.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
87152_info_surf_14_20120523.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
87152_info_surf_16_20120523.pdf Site archéologique
87152_info_surf_19_01_20120523.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
87152_info_surf_19_02_20120523.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
87152_info_surf_26_20120523.pdf Lotissement
87152_liste_SUP_20120523.pdf Liste SUP
87152_orientations_20120523.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie place de l hotel de ville 87510 SAINT JOUVENT
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saintjouvent.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saintjouvent.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.