76385_PLU_20170529

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMESY"



Informations

Nom du document DU_76385
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMESY
Maillage 76385 LIMESY
Source Téléversement
Téléversé le 23/03/2021 à 10:14
Publié le 26/03/2021 à 11:53
Mis à jour le 26/03/2021 à 11:53
Statut
Version 3
Nom de l'archive 76385_PLU_20170529
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-415bcfeb0aa7adf7ad5c9b0bca6e6b70
Producteur Communauté de Communes Caux-Austreberthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIMESY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76385
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/03/2021.
Emprise [0.8944163,49.5771765,0.954824,49.6317076]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76385_procedure_20170529.pdf Procédure
76385_rapport_1_20130121.pdf Partie 1
76385_rapport_1_20170529.pdf Partie 1
76385_rapport_2_20170529.pdf Partie 2
76385_rapport_3_20170529.pdf Partie 3
76385_padd_20130121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76385_reglement_20130121.pdf Règlement écrit
76385_reglement_20170529.pdf Règlement écrit
76385_reglement_graphique_1_20130121.pdf Règlement graphique 1
76385_reglement_graphique_1_20170529.pdf Règlement graphique 1
76385_AS_note_20130121.pdf AS note
76385_Notice_Modification_20170529.pdf Notice Modification
76385_Plan_Risques_20130121.pdf Plan Risques
76385_SUP_note_20130121.pdf SUP note
76385_annexe_mares_20130121.pdf Annexe mares
76385_carte_cavites_20140313.pdf Carte cavites
76385_plan_AEP_20130121.pdf Plan AEP
76385_plan_EU_20130121.pdf Plan EU
76385_plan_sup_20130121.pdf Plan sup
76385_orientations_amenagement_20130121.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Caux-Austreberthe
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-caux-austreberthe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-caux-austreberthe.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.