25156_PLU_20200612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAYS-DE-CLERVAL"



Informations

Nom du document DU_25156
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAYS-DE-CLERVAL
Maillage 25156 PAYS-DE-CLERVAL
Source Téléversement
Téléversé le 19/10/2020 à 14:46
Publié le 19/10/2020 à 16:31
Mis à jour le 19/10/2020 à 16:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 25156_PLU_20200612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-416667b1bba501aa1bd5fd62015b1901
Producteur Initiative A et D

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAYS-DE-CLERVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/10/2020.
Emprise [6.4632809,47.3841264,6.5411371,47.4184162]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25156_procedure_20200612.pdf Procédure
25156_rapport_20200612.pdf Rapport
25156_padd_20200612.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25156_reglement_20200612.pdf Règlement écrit
25156_reglement_graphique_1000_20200612.pdf Règlement graphique 1000
25156_reglement_graphique_2500_20200612.pdf Règlement graphique 2500
25156_reglement_graphique_5000_20200612.pdf Règlement graphique 5000
25156_info_lin_19_01_1_20200612.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
25156_info_lin_19_01_2_20200612.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
25156_info_lin_19_01_3_20200612.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
25156_info_surf_04_00_20200612.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25156_info_surf_14_00_20200612.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25156_info_surf_19_01_4_20200612.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
25156_info_surf_37_00_20200612.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25156_liste_sup_20200612.pdf Liste sup
25156_plan_sup_20200612.pdf Plan sup
25156_orientations_amenagement_20200612.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative A et D
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

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