38173_PLU_20210505

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FRENEY-D'OISANS"


Informations

Nom du document DU_38173
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FRENEY-D'OISANS
Maillage 38173 LE FRENEY-D'OISANS
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2021 à 12:41
Publié le 24/06/2021 à 13:43
Mis à jour le 24/06/2021 à 13:43
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38173_PLU_20210505
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4177222e2cae10bf405a5e01369ea862
Producteur Mairie du Freney-d'Oisans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE FRENEY-D'OISANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38173
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/06/2021.
Emprise [6.088384,45.0359537,6.1479286,45.1374248]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38173_procedure_20210505.pdf Procédure
38173_rapport_20210505.pdf Rapport
38173_padd_20210505.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38173_reglement_20210505.pdf Règlement écrit
38173_reglement_graphique_20210505.pdf Règlement graphique
38173_assainissement_20210505.pdf Assainissement
38173_eau_potable_20210505.pdf Eau potable
38173_pdg_20210505.pdf Pdg
38173_sup_20210505.pdf Sup
38173_orientations_amenagement_20210505.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Freney-d'Oisans
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.freney@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.freney@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.