02608_PLU_20250110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOMION"



Informations

Nom du document DU_02608
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOMION
Maillage 02608 PLOMION
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2025 à 12:27
Publié le 28/01/2025 à 12:40
Mis à jour le 28/01/2025 à 12:40
Statut
Version 2
Nom de l'archive 02608_PLU_20250110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-41785fdbac0b1a30232241781183699f
Producteur Mairie de Plomion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOMION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02608
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9921506,49.7831639,4.0627981,49.8455636]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02608_20060705_delib_approbation_E_20250110.pdf Délibération d’approbation
02608_20250110_delib_approbation_MEC1_20250110.pdf Délibération d’approbation
02608_procedure_20250110.pdf Procédure
02608_rapport_1_20250110.pdf Partie 1
02608_rapport_2_20250110.pdf Partie 2
02608_padd_20060705.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02608_reglement_20250110.pdf Règlement écrit
02608_reglement_graphique_20250110.pdf Règlement graphique
02608_annexes_20250110.pdf Annexes
02608_liste_sup_20250110.pdf Liste sup
02608_plan_sup_20250110.pdf Plan sup
02608_oap_20250110.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Plomion
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.plomion@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.plomion@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.