51461_PLU_20250701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RILLY-LA-MONTAGNE"



Informations

Nom du document DU_51461
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RILLY-LA-MONTAGNE
Maillage 51461 RILLY-LA-MONTAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2025 à 11:48
Publié le 27/08/2025 à 10:41
Mis à jour le 27/08/2025 à 10:41
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 51461_PLU_20250701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-419d9dc6f6560bcb018148bd4176bd5f
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RILLY-LA-MONTAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51461
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.02873,49.135188,4.0667938,49.1887417]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51461_procedure_20250701.pdf Procédure
51461_rapport_20250701.pdf Rapport
51461_padd_20250701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51461_reglement_20250701.pdf Règlement écrit
51461_reglement_graphique_0_20250701.pdf Tableau d’assemblage
51461_reglement_graphique_1_20250701.pdf Règlement graphique 1
51461_reglement_graphique_2_20250701.pdf Règlement graphique 2
51461_annexes_rapport_20250701.pdf Annexes rapport
51461_info_surf_19_01_10_20250701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
51461_info_surf_19_01_20250701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51461_info_surf_99_00_1_20250701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
51461_info_surf_99_00_2_20250701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
51461_info_surf_99_00_3_20250701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
51461_info_surf_99_00_4_20250701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
51461_plan_sup_20250701.pdf Plan sup
51461_OAP_20250315.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


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Procédures en cours

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