83009_PLU_20250523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BANDOL"


Informations

Nom du document DU_83009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BANDOL
Maillage 83009 BANDOL
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2025 à 10:47
Publié le 28/05/2025 à 13:14
Mis à jour le 28/05/2025 à 13:14
Statut
Version 6
Nom de l'archive 83009_PLU_20250523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-41b986519a1892f2833ab1f958d57518
Producteur Mairie de Bandol

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BANDOL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83009
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.7258192,43.1265255,5.7719234,43.1675254]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83009_procedure_20250523.pdf Procédure
83009_rapport_20250523.pdf Rapport
83009_padd_20250523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83009_prescription_surf_05_20250523.pdf Emplacement réservé
83009_reglement_20250523.pdf Règlement écrit
83009_reglement_graphique_1_20250523.pdf Règlement graphique 1
83009_reglement_graphique_2_20250523.pdf Règlement graphique 2
83009_reglement_graphique_3_20250523.pdf Règlement graphique 3
83009_reglement_graphique_4_20250523.pdf Règlement graphique 4
83009_reglement_graphique_5_20250523.pdf Règlement graphique 5
83009_reglement_graphique_6_20250523.pdf Règlement graphique 6
83009_reglement_graphique_7_20250523.pdf Règlement graphique 7
83009_reglement_graphique_8_20250523.pdf Règlement graphique 8
83009_annexes_diverses_20250523.pdf Annexes diverses
83009_annexes_sanitaires_20250523.pdf Annexes sanitaires
83009_liste_sup_20250523.pdf Liste sup
83009_sup_20250523.pdf Sup
83009_orientations_amenagement_18_00_20250523.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bandol
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@bandol.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@bandol.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.