60659_PLU_20170327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUDANCOURT"


Informations

Nom du document DU_60659
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUDANCOURT
Maillage 60659 VAUDANCOURT
Source Inconnue
Téléversé le 04/02/2020 à 11:33
Publié le 04/02/2020 à 16:45
Mis à jour le 21/04/2023 à 18:26
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 60659_PLU_20170327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-41d0b1fee253db66c7aae9f73a2a1ef3
Producteur Communautré de Communes du Vexin-Thelle
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.