33489_PLU_20240102

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VIVIEN-DE-BLAYE"


Informations

Nom du document DU_33489
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VIVIEN-DE-BLAYE
Maillage 33489 SAINT-VIVIEN-DE-BLAYE
Source Téléversement
Téléversé le 28/02/2024 à 14:44
Publié le 05/03/2024 à 18:00
Mis à jour le 05/03/2024 à 18:00
Statut
Version 6
Nom de l'archive 33489_PLU_20240102
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-41dcf8ef0b448e8ab32b4b277dd484dd
Producteur Communauté de communes Latitude Nord Gironde

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VIVIEN-DE-BLAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33489
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.531512,45.0948069,-0.4806273,45.1152788]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33489_procedure_20240102.pdf Procédure
33489_rapport_20240102.pdf Rapport de présentation
33489_padd_20240102.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33489_reglement_20240102.pdf Règlement écrit
33489_reglement_graphique_20240102.pdf Règlement graphique
33489_liste_annexes_20240102.pdf Liste des annexes
33489_orientations_amenagement_20150318.pdf Orientations d’Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.