13106_PLU_20151023

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEPTEMES-LES-VALLONS"


Informations

Nom du document DU_13106
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEPTEMES-LES-VALLONS
Maillage 13106 SEPTEMES-LES-VALLONS
Source Inconnue
Téléversé le 20/06/2018 à 10:07
Publié le 20/06/2018 à 10:29
Dépublié le 30/01/2020 à 10:12
Mis à jour le 30/01/2020 à 10:12
Statut
Version 2
Nom de l'archive 13106_PLU_20151023
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4209cae4204238f57881ecebf713f1e7
Producteur

Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.