64109_PLU_20260421

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENEJACQ"


Informations

Nom du document DU_64109
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENEJACQ
Maillage 64109 BENEJACQ
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2026 à 14:40
Publié le 11/05/2026 à 16:04
Mis à jour le 11/05/2026 à 16:04
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 64109_PLU_20260421
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-421c7f504829f83a5c9a2aa472a473c5
Producteur Agence Publique de Gestion Locale
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BENEJACQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64109
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.2419826,43.1787617,-0.1478875,43.2166144]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
64109_procedure_20260421.pdf Procédure
64109_rapport_1_20190927.pdf Partie 1
64109_rapport_20260421.pdf Rapport
64109_rapport_2_20200904.pdf Partie 2
64109_rapport_3_20260421.pdf Partie 3
64109_padd_20260421.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64109_reglement_20260421.pdf Règlement écrit
64109_reglement_graphique_1_20260421.pdf Règlement graphique 1
64109_reglement_graphique_20260421.pdf Règlement graphique
64109_annexes_AEP_20260421.pdf Annexes AEP
64109_annexes_DPU_20260421.pdf Annexes DPU
64109_annexes_EU_20260421.pdf Annexes EU
64109_annexes_pieces_ecrites_20260421.pdf Annexes pieces ecrites
64109_orientations_amenagement_20260421.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence Publique de Gestion Locale
Téléphone : Aucun
Courriel : service.territoires-urbanisme@apgl64.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agence Publique de Gestion Locale
Téléphone : Aucun
Courriel : service.territoires-urbanisme@apgl64.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.