68021_PLU_20260909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARTENHEIM"



Informations

Nom du document DU_68021
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARTENHEIM
Maillage 68021 BARTENHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 02/10/2026 à 08:37
Publié le 06/10/2026 à 15:12
Mis à jour le 06/10/2026 à 15:12
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 68021_PLU_20260909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-422ec9e98e5f27168c249dda0f149e5f
Producteur Mairie de Bartenheim
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARTENHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68021
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4481361,47.6156774,7.5337073,47.6536232]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68021_procedure_20260909.pdf Procédure
68021_rapport_1_20260909.pdf Partie 1
68021_rapport_2_20260909.pdf Partie 2
68021_rapport_3_20260909.pdf Partie 3
68021_rapport_4_20260909.pdf Partie 4
68021_rapport_5_20260909.pdf Partie 5
68021_rapport_6_20260909.pdf Partie 6
68021_PADD_20260909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68021_prescription_surf_07_20260909.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
68021_prescription_surf_17_20260909.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
68021_reglement_20260909.pdf Règlement écrit
68021_reglement_graphique_1_20260909.pdf Règlement graphique 1
68021_reglement_graphique_2_20260909.pdf Règlement graphique 2
68021_reglement_graphique_3_20260909.pdf Règlement graphique 3
68021_reglement_graphique_4_20260909.pdf Règlement graphique 4
68021_info_lin_19_aep_20260909.pdf Info lin 19 aep
68021_info_lin_19_ass_20260909.pdf Info lin 19 ass
68021_info_lin_19_dechets_20260909.pdf Info lin 19 dechets
68021_info_surf_02_20260909.pdf Zone d'aménagement concerté
68021_info_surf_14_20260909.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
68021_info_surf_14_iso_acoustique_20140217.pdf Info surf 14 iso acoustique
68021_info_surf_17_zones_plomb_20260909.pdf Info surf 17 zones plomb
68021_info_surf_27_PEB_20260909.pdf Info surf 27 PEB
68021_plan_sup_20260909.pdf Plan sup
68021_orientations_amenagement_1_20260909.pdf OAP 1
68021_orientations_amenagement_2_20260909.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bartenheim
Téléphone : Aucun
Courriel : urb1@mairie-bartenheim.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Bartenheim
Téléphone : Aucun
Courriel : urb1@mairie-bartenheim.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.