31579_PLU_20210426

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARIES"


Informations

Nom du document DU_31579
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARIES
Maillage 31579 VILLARIES
Source Téléversement
Téléversé le 17/06/2021 à 10:11
Publié le 17/06/2021 à 14:17
Mis à jour le 01/07/2021 à 09:51
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 31579_PLU_20210426
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4237d7b48bb9c088e279e62cd922a443
Producteur Mairie de Villariès
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.