29190_PLU_20260121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUGONVELIN"


Informations

Nom du document DU_29190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUGONVELIN
Maillage 29190 PLOUGONVELIN
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2026 à 17:44
Publié le 20/02/2026 à 18:12
Mis à jour le 20/02/2026 à 18:12
Statut Publié
Version 26
Nom de l'archive 29190_PLU_20260121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-426a9b84211f20885af98945c676ae2e
Producteur Communauté de Communes du Pays d'Iroise
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOUGONVELIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29190
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.778785,48.3219918,-4.6748072,48.382198]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
29190_procedure_20250205.pdf Procédure
29190_eval_environnement_20181219.pdf Evaluation environnementale
29190_rapport_20230208.pdf Rapport
29190_padd_20181219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29190_reglement_20250205.pdf Règlement écrit
29190_reglement_graphique_20250205.pdf Règlement graphique
29190_info_surf_03_20181219.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
29190_info_surf_04_20250205.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
29190_info_surf_05_20241112.pdf Zone d'aménagement différé
29190_info_surf_13_20181219.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
29190_info_surf_14_20181219.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
29190_info_surf_19_aep_20181219.pdf Info surf 19 aep
29190_info_surf_19_ep_20181219.pdf Info surf 19 ep
29190_info_surf_19_eu_20181219.pdf Info surf 19 eu
29190_info_surf_30_20181219.pdf Périmètre projet urbain partenarial
29190_info_surf_32_20241109.pdf Secteur de taxe d'aménagement
29190_info_surf_33_20241111.pdf Droit de préemption commercial,
29190_liste_sup_20210430.pdf Liste sup
29190_plan_sup_20260121.pdf Plan sup
29190_sis_20210810.pdf Sis
29190_orientations_amenagement_20250205.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays d'Iroise
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.derouard@ccpi.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Pays d'Iroise
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.derouard@ccpi.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.