50611_PLU_20100511

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de URVILLE-NACQUEVILLE"



Informations

Nom du document DU_50611
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de URVILLE-NACQUEVILLE
Maillage 50611 URVILLE-NACQUEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2023 à 11:01
Publié le 13/12/2023 à 00:14
Mis à jour le 13/12/2023 à 00:14
Statut
Version 2
Nom de l'archive 50611_PLU_20100511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-427d9f7584f0ba95ec51257421d1d154
Producteur Mairie Urville-Nacqueville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'URVILLE-NACQUEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 50611
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.7853252,49.6494732,-1.7045257,49.6800188]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50611_rapport_20100511.pdf Rapport
50611_padd_20100511.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50611_reglement_20100511.pdf Règlement écrit
50611_SUP_plan_1_20100511.pdf SUP plan 1
50611_SUP_texte_20100511.pdf SUP texte
50611_ann_san_20100511.pdf Ann san
50611_assain_1_20100511.pdf Assain 1
50611_eau_pluv_1_20100511.pdf Eau pluv 1
50611_eau_potable_1_20100511.pdf Eau potable 1
50611_elect_1_20100511.pdf Elect 1
50611_info_plan_1_20100511.pdf Info plan 1
50611_info_surf_26_1_20100511.pdf Info surf 26 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Urville-Nacqueville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.durville-nacqueville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50611 URVILLE-NACQUEVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.