89405_PLU_20160822

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES HAUTS DE FORTERRE"



Informations

Nom du document DU_89405
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES HAUTS DE FORTERRE
Maillage 89405 LES HAUTS DE FORTERRE
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2025 à 14:51
Publié le 01/09/2025 à 11:17
Mis à jour le 01/09/2025 à 11:17
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 89405_PLU_20160822
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-429cd0fbfd9d926c1b245066fc6f0cc7
Producteur Communauté de Commune Puisaye Forterre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES HAUTS DE FORTERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89405
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [3.3695438,47.5890303,3.4515466,47.6409368]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/08/2016

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89405_procedure_20160822.pdf Procédure
89405_rapport_1_20160822.pdf Partie 1
89405_rapport_2_20160822.pdf Partie 2
89405_rapport_3_20160822.pdf Partie 3
89405_padd_20160822.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89405_reglement_20160822.pdf Règlement écrit
89405_reglement_graphique_1_20160822.pdf Règlement graphique 1
89405_reglement_graphique_2_20160822.pdf Règlement graphique 2
89405_SDIS_20160822.pdf SDIS
89405_info_lin_19_01_20160822.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
89405_info_surf_04_20160822.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89405_liste_sup_20160822.pdf Liste sup
89405_monuments_historiques_20160822.pdf Monuments historiques
89405_plan_sup_1_20160822.pdf Plan sup 1
89405_plan_sup_2_20160822.pdf Plan sup 2
89405_zone_degagement_20160822.pdf Zone degagement
89405_oap_1_20160822.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Commune Puisaye Forterre
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-puisayeforterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-puisayeforterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.