38496_PLU_20221219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SONNAY"


Informations

Nom du document DU_38496
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SONNAY
Maillage 38496 SONNAY
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2023 à 16:29
Publié le 17/01/2023 à 16:49
Mis à jour le 17/01/2023 à 16:49
Statut
Version 4
Nom de l'archive 38496_PLU_20221219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42a3be727689a6b73c628034caf15d06
Producteur Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SONNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38496
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8869026,45.3375642,4.9450326,45.3750639]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38496_procedure_20221219.pdf Procédure
38496_rapport_20221219.pdf Rapport
38496_padd_20221219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38496_reglement_20221219.pdf Règlement écrit
38496_reglement_graphique_20221219.pdf Règlement graphique
38496_annexes_20221219.pdf Annexes
38496_orientations_amenagement_20221219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône
Téléphone : Aucun
Courriel : bastien.robert@entre-bievreetrhone.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : bastien.robert@entre-bievreetrhone.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38496 SONNAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.